Maison individuelle
Pour une maison de un ou deux logements lorsque le constructeur prend en charge la construction complète ou au minimum le gros œuvre, le hors d’eau et le hors d’air.

Elles se vérifient par un contrat adapté, des attestations valides, un périmètre assuré et des documents remis au bon moment.
Le CCMI n’est pas une formule commerciale : il est obligatoire lorsque ses conditions légales sont réunies. D’autres missions relèvent d’un contrat de maîtrise d’œuvre ou de contrats d’entreprise.
Pour une maison de un ou deux logements lorsque le constructeur prend en charge la construction complète ou au minimum le gros œuvre, le hors d’eau et le hors d’air.
Structure seule, façade, isolation, second œuvre ou coordination partielle : le contrat et les responsabilités sont adaptés au périmètre réel.
Attestation valide à l’ouverture, couvrant les activités réellement exécutées et la zone géographique du chantier.
Souscrite par le maître d’ouvrage avant chantier ; elle préfinance les réparations relevant de la décennale sans attendre les responsabilités.
Obligatoire en CCMI, nominative et annexée au contrat pour le prix et le délai convenus.
Le constructeur répare les désordres signalés au procès-verbal ou notifiés pendant l’année suivant la réception.
Sol, fondations, structure, thermique, plans d’exécution et notice descriptive reliés les uns aux autres.
Procès-verbal, réserves, consignation éventuelle du solde, notices et dossier de fin de travaux.
Sobriété énergétique, impact carbone et confort d’été orientent la conception. La perméabilité à l’air et la ventilation se vérifient à l’achèvement selon le cadre applicable.
La matrice ci-dessous sert de point de départ. Le statut final de chaque ligne doit apparaître dans votre offre signée.
| Poste | Contrat constructeur | Charge client | À confirmer par |
|---|---|---|---|
| Études, structure et travaux décrits | Inclus si chiffré | — | Notice + devis |
| Terrain et acte notarié | — | Oui | Compromis / notaire |
| Étude de sol G2 | Selon offre | Selon offre | Devis et contrat |
| Viabilisation et VRD hors parcelle | Selon offre | Souvent | Plan réseaux + devis |
| Taxes d’urbanisme | — | Oui | Collectivité |
| Dommages-ouvrage | Assistance possible | Souscripteur : maître d’ouvrage | Police d’assurance |
| Options et montée en gamme | Si avenant signé | Si demandées | Avenant chiffré |

La documentation publique du fabricant Magnelis® mentionne des garanties ou durabilités variables selon l’application, le revêtement et l’environnement — pas une garantie générale de 100 ans pour une maison.
MK BAT présente donc la nuance, le revêtement et les justificatifs du lot réellement livré. Toute garantie particulière doit préciser l’émetteur, la durée, l’objet couvert, les exclusions et l’entretien requis.
Une durée de vie attendue, une résistance à la corrosion, une garantie produit et la garantie décennale de l’ouvrage sont quatre notions différentes.
Terrain, programme, niveau de finition, études disponibles et calendrier : un premier échange suffit pour cadrer la prochaine étape.